Barème des traitements
    BAREMES DES TRAITEMENTS

Barêmes des Traitements disponibles depuis le 1er Mars 2002.

VALEUR ANNUELLE DE L'INDICE 100 AU 01 OCTOBRE 2009  :

 5 528,71 EUROS.

Fichiers à télécharger :
–> 8 bareme au 01.11.06.pdf
 –> 2 bareme au 01.12.02.pdf
 –> 7 bareme au 01.07.06.pdf
 –> 1 bareme au 01.03.02.pdf
 –> 4 bareme au 01.02.05.pdf
 –> 5 bareme au 01.07.05.pdf
 –> 6 bareme au 01.11.05.pdf
 –> 11 bareme au 01.10.08.pdf
 –> 9 bareme au 01 02 07.pdf
 –> 10 bareme au 01.03.08.pdf
 –> 3 bareme au 01.01.04.pdf
 –> bareme des traitements au 01.07.10.pdf
 –> bareme des traitements au 01.10.09.pdf
 –> Bareme au 01.07.2009.pdf
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Indemnités des elus
    INDEMNITES DES ELUS

Fichiers à télécharger :
–> circulaire relative aux indemnites de fonction des titulaires de mandats locaux au 01 10 2009.pdf
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Chiffres clés
    CHIFFRES CLES

Fichiers à télécharger :
–> valeur du point au 01.07.2010.pdf
 –> Taux de surveillance au 01 10 2009.pdf
 –> smic 01 07 2009.pdf
 –> remboursement des frais de deplacement.pdf
 –> Indemnites astreinte au 1er Janvier 2006.pdf
 –> Regime indemnitaire 01 07 2010.pdf
 –> contribution solidarite au 01.07.2010.pdf
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    TABLEAU DES COTISATIONS

Cotisations obligatoires Patronales et Salariales au 1er Janvier 2009

Fichiers à télécharger :
–> Agents titulaires et stagiaires effectuant moins 28 heures de travail et agents non titulaires.pdf
 –> Agents titulaires et stagiaires effectuant au moins 28 heures de travail.pdf
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Documentation
    COTISATIONS

Fichiers à télécharger :
–> bordereau de versement de cotisations.doc
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    AIDES AUX PROCEDURES DE CALCUL

Cette rubrique vous donne des informations quant aux calculs de certaines rubriques d'une fiche de Paie.
Fichiers à télécharger :
–> Documentation Fonds de Solidarite.pdf
 –> Prise en charge des frais de transport entre domicile et lieu de travail.pdf
 –> gipa 2009.pdf
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