Centre de Gestion de la Somme

Les modèles d'actes sont classés par thème

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Cessation de fonction

    ABANDON DE POSTE (Mise en demeure) - Lettre
    DEMISSION NON TITULAIRE - Arrêté
    DEMISSION STAGIAIRE - Arrêté
    DEMISSION TITULAIRE - Arrêté
    RADIATION POUR MUTATION - Arrêté
    RETRAITE AGENT CNRACL - Arrêté
    RETRAITE AGENT REGIME GENERAL - Arrêté
    RETRAITE POUR INVALIDITE CNRACL - Arrêté

Déplacement

ETAT DE FRAIS DE DEPLACEMENT - Formulaire
ORDRE DE MISSION - Formulaire

Discipline

    BLAME NON TITULAIRE - Arrêté
    BLAME STAGIAIRE - Arrêté
    BLAME TITULAIRE - Arrêté
    INFORMATION AGENT SUSPENSION DE FONCTIONS - Lettre
    Information avertissement non titulaire - Lettre
    Information avertissement stagiaire - Lettre
    Information avertissement titulaire - Lettre
    INFORMATION NON TITULAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE - Lettre
    INFORMATION STAGIAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE (1er groupe) - Lettre
    INFORMATION STAGIAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE (exclusions) - Lettre
    INFORMATION TITULAIRE PROCEDURE DISCILINAIRE (4ème groupe) - Lettre
    INFORMATION TITULAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE (1er groupe) - Lettre
    INFORMATION TITULAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE (2ème groupe) - Lettre
    INFORMATION TITULAIRE PROCEDURE DISCIPLINAIRE (3ème groupe) - Lettre
    PROCES-VERBAL DE COMMUNICATION DU DOSSIER - Formulaire
    SAISINE DU CONSEIL DE DISCIPLINE - Lettre
    SUSPENSION DE FONCTIONS - Arrêté

Personnel des écoles

REGLEMENT DES ATSEM - Modèle

Positions

    ABSENCE DE SERVICE FAIT - Arrêté
    ACCIDENT DE SERVICE SANS ARRET - Arrete
    CESSATION PROGRESSIVE D'ACTIVITE - Arrêté
    CONGE DE GRAVE MALADIE - Arrêté
    CONGE DE LONGUE MALADIE - Arrêté
    CONGE DE MALADIE ORDINAIRE - Arrêté
    CONGE DE MATERNITE - Arrêté
    CONGE DE PATERNITE - Arrêté
    CONGE PARENTAL - Arrêté
    CONGE POUR ACCIDENT DE SERVICE AGENTS CNRACL - Arrêté
    CONGES ANNUELS - Formulaire
    DISPONIBILITE DE DROIT POUR RAISONS FAMILIALES - Arrêté
    REINTEGRATION APRES MI-TEMPS THERAPEUTHIQUE - Arrêté
    TEMPS PARTIEL DE DROIT - Arrêté
    TEMPS PARTIEL SUR AUTORISATION - Arrêté

Recrutement

    AUTORISATION RECRUTEMENT D'UN N.T. (- de 17 h 30 - de 1 000 habitants) - Délibération
    AUTORISATION RECRUTEMENT D'UN N.T. CATEGORIE A - Délibération
    AUTORISATION RECRUTEMENT D'UN REMPLACANT - Délibération
    AUTORISATION RECRUTEMENT OCCASIONNEL - Délibération
    AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIER - Délibération
    NOMINATION CONTRACTUEL (- 17 h 30 - 1000 habitants) - Contrat
    NOMINATION CONTRACTUEL CATEGORIE A - Contrat
    NOMINATION OCCASIONNEL - Contrat
    NOMINATION PAR VOIE DE MUTATION - Arrêté
    NOMINATION REMPLACANT D'UN TITULAIRE - Arrêté
    NOMINATION SAISONNIER TC ou TNC - Contrat
    PRISE EN COMPTE SERVICES ANTERIEURS - Formulaire
    TABLEAU DES EFFECTIFS TC - Délibération
    TABLEAU DES EFFECTIFS TNC - Délibération

Rémunération

    BONIFICATION INDICIAIRE - Arrêté
    CONCESSION D'UN LOGEMENT DE FONCTIONS - Arrêté
    INDEMNITE ADMINISTRATION ET TECHNICITE (IAT) -Délibération
    INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IFTS) - Délibération
    INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) - Délibération
    LOGEMENT DE FONCTIONS - Délibération

Titularisation

    PROPOSITION DE TITULARISATION - Catégorie C Formulaire
    PROPOSITION DE TITULARISATION - Formulaire
    RAPPORT DE PROROGATION DE STAGE - Formulaire

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